Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOREKO
ACTIBAC

Numéro de dépôt :
4666024
Date de dépôt :
15/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2030
NOREKO de ACTIBAC

Présentation de la marque NOREKO

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2020 par ACTIBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOREKO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est ACTIBAC domicilié(e) Echangeur de Maizières - Parc du Rouau RD 331 - 54550 - MAIZIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOREMAT, Madame Carole HENRY-PAVANI domicilié(e) 166 Rue Ampère - 54714 - LUDRES - France.

La marque NOREKO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOREKO arrivera à expiration en date du 15 juillet 2030.

ACTIBAC a également déposé les autres marques suivantes : ACTIBAC , MANEKO


ACTIBAC - Echangeur de Maizières - Parc du Rouau RD 331 - 54550 - MAIZIERES - France


NOREMAT, Madame Carole HENRY-PAVANI - 166 Rue Ampère - 54714 - LUDRES - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Machines-outils ; Machines à savoir broyeurs, rotobroyeurs, tondobroyeurs, gyrobroyeurs, déchiqueteuses, mélangeurs-retourneurs, faucheuses, débroussailleuses, sécateurs, lamiers d'élagage, destinés à l'agriculture, à l'entretien des dépendances vertes, au traitement, à la collecte ou à la valorisation de la biomasse ou de tout autre déchet recyclable ou non, ainsi que les pièces de rechange et parties constitutives des machines précitées ;

Véhicules agricoles ; véhicules automoteurs pour l'entretien des dépendances vertes, le broyage, le fauchage ou le débroussaillage ; Véhicules pour le traitement, la collecte ou la valorisation de la biomasse ou de tout autre déchet recyclable ou non ; véhicules porte-outils pour l'entretien de la voirie ou de la viabilité hivernale ; remorques aspiratrices ; véhicules destinés aux travaux publics ;

Services de location, de réparation, d'entretien et de reconditionnement de machines-outils, d'outils, ainsi que leurs pièces de rechange; services de réparation, d'entretien et de reconditionnement de véhicules destinés à l'agriculture, à l'entretien de la voirie, au traitement, à la collecte ou à la valorisation de la biomasse ou de tout autre déchet recyclable ou non ;

Services de location de véhicules destinés à l'agriculture, à l'entretien de la voirie, au traitement, à la collecte ou à la valorisation de la biomasse ou de tout autre déchet recyclable ou non.